S’abonner à notre infolettre
Inscrivez-vous pour recevoir des nouvelles et informations sur les infrastructures.
Introduction
Bienvenue sur le site Internet du Conseil des Infrastructures (conseil-des-Infrastructures). Ce site est fourni à titre de service aux visiteurs. En naviguant ce site, vous acceptez les modalités et conditions d’utilisation qui suivent. Si vous n’acceptez pas une des présentes modalités, veuillez quitter le site.
Le Conseil des Infrastructures se réserve le droit de modifier, d’ajouter ou de supprimer toute information ou tout élément de ce site, à tout moment et pour toute raison. Le fait de continuer d’utiliser ce site signifie que vous acceptez toute modification.
Pour alléger le texte, un mot exprimé au genre masculin comprend le féminin.
L’accès et l’utilisation de ce site sont assujettis aux lois et aux règlements applicables dans la province ou le territoire canadien où vous résidez. Vous convenez par ailleurs de vous conformer à la législation canadienne à l’égard de la transmission de tout renseignement obtenu sur ce site, de ne pas utiliser le site à des fins illicites et de ne pas faire obstacle aux réseaux reliés au site ni à les perturber.
Copyright et droits
Tous les textes du site, logos, concepts, graphiques, images, sons, informations, documents et autres (appelés ici « éléments »), ainsi que la sélection, l’arrangement et l’affichage de ceux-ci, demeurent la propriété exclusive du Conseil des Infrastructures et/ou de ses membres, partenaires, clients et fournisseurs et sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur.
Par la présente, le Conseil des Infrastructures vous autorise à regarder, copier, télécharger et imprimer les documents qui sont disponibles sur ce site à la condition expresse que ces documents ne soient utilisés qu’à des fins personnelles, dans un but non commercial ; qu’ils ne soient ni modifiés ni redistribués ; et que tout copyright, marque de commerce, marque de service ou autre avis de propriété soit reproduit tel qu’il apparaît dans ces documents. Toute personne qui désire obtenir l’autorisation d’utiliser des éléments protégés par la Loi, marques de service ou marques de commerce doit impérativement en faire la demande.
Avis de non-responsabilité
Le Conseil des Infrastructures déploiera tous les efforts possibles pour fournir de l’information valable sur ce site web, mais ne peut garantir que les éléments ainsi fournis sont sans erreurs, à jour, justes ou complets. Tout élément fourni sur ce site l’est « tel quel ». En cela, le Conseil des Infrastructures rejette toute garantie, formelle ou implicite, par rapport à celui-ci. En aucune circonstance, le Conseil des Infrastructures, ses administrateurs, ses employés, ses agents, ses partenaires, ses membres, ou ses fournisseurs ne seront responsables, directement ou indirectement, de quelque dommage direct, indirect, consécutif, dissuasif, spécial ou de tout autre dommage : perte de données, de revenus ou de profits ; perte ou dommage à la propriété ou revendications de tierce partie survenant ou en relation avec l’usage de ce site Web et son contenu ou de tout autre site Web accessible par hyperlien.
Lien au site d’une tierce partie
À titre de service aux visiteurs, et à ce titre seulement, le Conseil des Infrastructures peut fournir des hyperliens vers d’autres sites Web. Ces hyperliens n’étant pas sous son contrôle, le Conseil des Infrastructures ne peut être tenue responsable du contenu de quelque site Web que ce soit lié au sien par un hyperlien. Le fait d’inclure des hyperliens sur son propre site ne saurait en aucun cas constituer une quelconque adhésion au contenu de ces sites.
Communications aux visiteurs
Tout commentaire, réaction, information ou élément soumis au Conseil des Infrastructures, par l’entremise de ce site Web ou en association avec ce dernier, sera considéré comme étant non confidentiel. En soumettant des commentaires, réactions, informations ou éléments au Conseil des Infrastructures, vous reconnaissez le fait que le Conseil des Infrastructures est libre d’utiliser le contenu de toute communication, sans restriction aucune et sans obligation d’une quelconque rétribution de sa part.
Protection des renseignements personnels
Le Conseil des Infrastructures s’engage à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous n’utilisons les renseignements que vous nous communiquez que pour remplir vos demandes et communiquer avec vous.
Les données personnelles et confidentielles que vous nous confiez, en définissant votre profil et en demandant du contenu sur notre site sont exclusivement destinées à faciliter votre visite, vous livrer le contenu demandé et communiquer avec vous.
Vous pouvez consulter notre politique de protection des renseignements personnels dans la section Politique de confidentialité.
